BUREAUCRATIE ET CRIMES DE GUERRE
LES PROCÈS D'ADOLF EICHMANN ET DE KLAUS BARBIE
©1996, Stéphane Leman-Langlois

Mémoire de maîtrise
École de criminologie
Université de Montréal
août 1996

Sommaire

Adolf Eichmann, en tant qu'officiel chargé, de Berlin, d'acheminer les Juifs par train jusqu'à Auschwitz et aux autres camps, fut tenu responsable de la mort de plus de quatre millions d'individus. Klaus Barbie, directeur de la Gestapo à Lyon, envoya à la mort des centaines de Juifs et de résistants, en plus d'en torturer des dizaines personnellement.

Cette recherche porte sur le traitement judiciaire du crime de guerre et du crime contre l'humanité à partir de l'étude de deux cas notoires. Elle présente en premier lieu l'historique du droit en la matière, à partir des conventions de la Haye du début du siècle jusqu'à nos jours. Elle expose ensuite la teneur des principales études faites sur le sujet par des disciplines connexes à la criminologie, telles les sciences politiques, la psychologie sociale, la sociologie et l'histoire. D'une façon générale, la criminologie s'est peu intéressée au phénomène des crimes de l'État et des administrations criminelles. Pourtant, ce problème de redéfinition sans fin des actes et des situations est central à toute pensée criminologique. Une seconde facette importante vise l'idée d'une éthique universelle et de son articulation criminologique et sociale.

Vu les positions des accusés, et la nature du crime reproché, nous présentons également une analyse du processus bureaucratique, des outils qu'il offre à ses participants et des buts qu'il permet de réaliser.

La méthode reste simple d'approche : il s'agit d'analyser deux procès célèbres et de tenter de leur soutirer quelques indices sur nos questions principales. Nos chapitres centraux exposent tour à tour chacune des transcriptions judiciaires d'une façon empirique, sous forme d'une analyse thématique, pour ensuite effectuer une synthèse théorique préliminaire. Des sources historiques et philosophiques sont mises à contribution pour contextualiser les discours des principaux acteurs.
Dans le dernier chapitre, nous tirons les conclusions théoriques qui s'imposent à l'aide d'une comparaison des deux cas, tout en réalisant que la plupart des questions fondamentales soulevées par le crime de guerre et le crime contre l'humanité restent sans réponse. Nous croyons néanmoins que ces questions ont, du moins, été réajustées et clarifiées et que leur importance au niveau criminologique n'est plus contournable.

Certaines hypothèses sont présentées : que les acteurs d'une bureaucratie, disposant de tous les outils nécessaires à la légitimation de leur travail, sans égard aux buts proposés par l'État, doivent faire un effort d'analyse individuelle pour arriver à un jugement moral, et non simplement suivre leur groupe de pairs. Que la doctrine nazie n'est pas suffisante ni même nécessaire pour expliquer les actes des SS. Que l'Holocauste n'avait pas pour seul but la destruction des Juifs d'Europe, mais la consolidation du pouvoir totalitaire du Führer. Que la bureaucratie nazie n'est pas essentiellement différente de la bureaucratie occidentale en général. Que les poursuites des criminels de guerre n'ont jusqu'à maintenant aucun effet dissuasif, et peut-être même ont-elles l'effet contraire. Que ces poursuites sont néanmoins nécessaires d'un point de vue social et éthique.


TABLE DES MATIÈRES

ABRÉGÉ (p. iii)
liste des tableaux (p. iv)
liste des figures (p. v)


INTRODUCTION...1


Chapitre 1 --
PROBLÉMATIQUE...6

A. L'insaisissable nature du crime de guerre ...6

a) Les chartes de La Haye et le droit coutumier...6
b) L'accord de Londres et la Charte de Nuremberg ...9
c) Difficultés principales ...13

(1) prévalence des actes criminels
(2) légalisme ad hoc

d) L'après-Nuremberg ...16
e) Le crime de guerre et le crime contre l'humanité ...18

B. Hannah Arendt et l'État totalitaire ...20

a) L'État totalitaire ...20
b) Le secret ...23
c) Eichmann et la banalité du mal ...24
d) Crime et châtiment ...26

C. La psychologie sociale et le « crime d'obéissance » ...28

D. Acteurs, objectifs et justifications ...30

a) Rationalisation et persévérance ...30
b) L'échange bureaucratique ...33
c) Le bureaucrate totalitaire ...35

E. Socio-criminologie ...35

a) Le droit ...36
b) Fonction du crime de guerre ...37
c) Morale et déconstruction ...39
d) Passage à l'acte ...41

(1) causalité
(2) désistement
(3) facteurs criminogènes

e) Le fonctionnariat criminel ...43
f) L'échange symbolique ...44

F. Conclusions ...47



Chapitre 2 -- MÉTHODOLOGIE...49

A. Introduction. Le procédé judiciaire et l'objet à l'étude ...49

B. Épistémologie I : disciplines connexes ...50

a) L'histoire ...50
b) Le droit ...51

C. Épistémologie II : criminologie ...54

a) Éléments du discours des sciences sociales...54

(1) individualisme méthodologique
(2) principe de rationalité

b) L'explication, nature des conclusions possibles...56

D. Méthode I : recherche et analyse ...57

a) Stratégie de découpage ...57
b) Sections principales à l'étude ...59
c) Étapes de la recherche ...60
d) Étapes de l'analyse comparative ...61

E. Méthode II : statut de l'information produite par la procédure juridique ...61



Chapitre 3 -- LE PROCÈS EICHMANN...64

A. Acte d'accusation et allocutions de la poursuite...64

a) Acte d'accusation ...64
b) Compétence du Tribunal ...66

(1) objections du Dr Servatius
(2) réponses de Me Hausner
(3) décision des juges

c) Allocution de Me Hausner ...72

(1) grands mouvements
(2) travail et responsabilités
(3) idéologie et caractère de l'accusé
(4) le droit

d) Réquisitoire final ...88

B. Allocutions de la défense ...92

a) Ouverture du procès ...92
b) Plaidoirie ...93

(1) chefs d'accusation
(2) nature de la preuve
(3) questions légales

C. Interrogatoires de l'accusé ...98

a) Interrogatoire, Dr. Servatius ...98

(1) idéologie
(2) bureaucratie
(3) responsabilité

b) Contre-interrogatoire, Me Hausner ...109

(1) routine et responsabilités
(2) usage officiel
(3) hiérarchie

c) Questions des juges ...126

(1) Hon. Yitzchak Raveh
(2) Hon. Benjamin Halevi
(3) Hon. Moshe Landau, président


D. Jugement ...131

a) Les faits ...131
b) Le droit ...134


E. Synthèse et conclusions partielles ...137

a) Fondements de la défense ...137
b) Fondements de la poursuite ...139
c) Eaux troubles : Le peuple d'Israël et Eichmann sioniste ...142
d) La fonction bureaucratique ...144
e) Antisémitisme ...150
f) Valeurs morales ...152



Chapitre 4 -- LE PROCÈS BARBIE ...155

A. L'acte d'accusation et réquisitoire ...155

a) Acte d'accusation ...155
b) Particularités ...157
c) Validité de l'acte d'accusation ...159

(1) autorité de la chose jugée
(2) Confusion des peines

d) Réquisitoire final ...162

(1) humanité et droit
(2) idéologie et convictions
(3) la Gestapo à Lyon

B. Allocutions de la défense ...171

a) Plaidoirie de Me M'Bemba ...172
b) Plaidoirie de Me Bouaïta ...173
b) Plaidoirie de Me Vergès ...174

(1) procès illégal
(2) procès tribune
(3) les Allemands en France

C. Synthèse et conclusions partielles ...184

a) Fondements de la poursuite ...185
b) Fondements de la défense ...189
c) Le Führerprinzip ...195
d) Gravité des crimes ...195



CONCLUSIONS...198

A. La lutte prédestinée du peuple allemand ...198

a) Nazisme et antisémitisme ...198
b) Ordres et hiérarchie ...208
c) L'organisation bureaucratique ...210
d) L'euphorie du plan ...212


B. Crime et châtiment ...213

a) L'horizon moral ...213
b) Accuser, au nom de quoi? ...216
c) Objectifs et conséquences des procès ...219


C. Acteurs et spectateurs ...222

a) Légitimation de l'action et de l'inaction par la science ...222
b) Le jugement individuel ...224